Déposée le 28 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pro deo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KYS LA PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pro deo domicilié(e) 6, rue de Lota,75116 Paris - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 281 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Torloting domicilié(e) 6, rue de Lota,75116 Paris - 75116 - France.
La marque KYS LA PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pro deo SAS - 6, rue de Lota,75116 Paris - 75116 - France - SIREN 352281380
Frédéric Torloting - 6, rue de Lota,75116 Paris - 75116 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405618 - Publication au BOPI 2005-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou éducation. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos, pellicules numérique. Montage de bandes vidéos, de films pellicule, de films numériques. Services de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Production audiovisuelles, production sonores, production de spectacles. Duplication de tout éléments audiovisuels sur tout support. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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